Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ONTEX FRANCE
/
CALINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CALINE
ONTEX FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1350291
Date de dépôt :
11/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2026

Présentation de la marque CALINE

Déposée le 11 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) ONTEX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONTEX FRANCE domicilié(e) Rue du Champ du Garet - 69655 - VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 081 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, De Clercq & Partners, M. Muylle Joost domicilié(e) 10a Edgard Gevaertdreef - 9830 - SINT-MARTENS-LATEM - Belgique.

La marque CALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CALINE arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.

ONTEX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PERFORMANCE , SUPER CALINE , CALINES , CARESSE , BABYSWEET , PRODIGE , PROGRESS , BABY CHANGES


ONTEX FRANCE, Société Anonyme - Rue du Champ du Garet - 69655 - VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE - France - SIREN 338081102


De Clercq & Partners, M. Muylle Joost - 10a Edgard Gevaertdreef - 9830 - SINT-MARTENS-LATEM - Belgique


Inscription le 6 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°429406 - Publication au BOPI 2006-03-06

Inscription - Transmission de propriété n°37239 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2006 n°2310037 - Publication au BOPI 2006-03-13

Renouvellement sans limitation n°2066752 - Publication au BOPI 1996-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Inscription le 6 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429405 - Publication au BOPI 2006-03-06

Inscription - Concession de licence n°40240 - Publication au BOPI

Inscription le 11 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153320 - Publication au BOPI 1993-01-11

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243936 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 5 novembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°245204 - Publication au BOPI 1997-11-05

Inscription le 19 janvier 2011 - Gage constitué n°540849 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-19

Inscription le 19 mai 2011 - Gage radié n°549782 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-19

Inscription le 19 mai 2011 - Gage constitué n°549783 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-19

Inscription le 10 septembre 2012 - Gage constitué n°583948 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-10

Inscription le 10 avril 2013 - Gage constitué n°598863 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-10

Inscription le 16 janvier 2015 - Gage radié n°640616 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-16

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2016 n°2608760 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-01-29

Articles en papier à usage ménager ou hygiénique et notamment essuie-tout ménager et serviettes nettoyantes pour bébés.